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Glossaire
   
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A
   
 
ACCEPTATION
Une traite payable à une date future prédéterminée, date à laquelle le tiré accepte son obligation de payer à maturité.
(en d’autres termes, c’est un accord concernant une commande sous des conditions spécifiques).C’est donc un accord, concernant une commande de prix prédéterminée et sous des conditions préétablies.
 

ACCONIER
Entrepreneur de manutention maritime qui assure notamment le chargement et le déchargement des navires. Terme principalement employé en Méditerrannée ou l'acconier prend en charge la manutention depuis la descente à quai jusqu'à sa mise à bord et inversement.

 

ACCORAGE
Calage à bord d'un navire de colis lourds ou encombrants, par des berceaux de madriers, des cales en bois, pour éviter le ripage en cours de traversée.

 

ADMISSION TEMPORAIRE
Possibilité donnée par la Douane d'importer des marchandises, à titre provisoire, en suspension des droits.

 

AFFRETEMENT
Location d'un navire, d'un avion ou d'un camion, etc.

 

AGENT MARITIME
L'agent maritime est un prestataire de services qui agit comme mandataire pour son principal (c'est à dire, pour le transporteur maritime de lignes régulières) dont il détient tout pouvoir pour négocier les contrats de transport, coter, recruter, et encaisser éventuellement les frets, émettre et signer les connaissements correspondants, assurer la gestion des conteneurs et négocier éventuellement tout contrat relatif aux opérations annexes.

 

AGREAGE
Vérification des qualités d'une marchandise par les soins d'un expert ou d'une société de surveillance.

 

ALL IN RATE.
Cotation au forfait T ou m3.

 

ARMATEUR
Celui qui "arme" et exploite le navire - son propriétaire. Est en général une société de capitaux.

 

ARRIMAGE
Mise en place de la cargaison à bord du navire de façon à assurer la conservation de la marchandise, la sécurité du navire et la desserte aisée des ports d'escale. Le Capitaine établit un plan d'arrimage (cargo-plan) qui indique l'emplacement des marchandises à bord du navire.

 
ASSURANCES TOUS RISQUES / All risk isurance
C’est la forme de protection la plus large qui garantit tout risque de perte et de dommage physique du à une cause externe. Cela ne couvre pas les risques de pertes et de dommages dus à un retard, à un vice inhérent au produit, au pré-acheminement, à un emballage inadéquate ou perte de marché.
 
AVANCE SUR LE FRET
Avance de paiement sur le montant du fret mentionné sur la lettre de transport, en d’autres termes c’est la même chose que le fret garanti («guaranteed freight»).
 

AVARIES
On distingue : - les avaries particulières (particular average) sont des dommages survenus par accident au navire ou à sa cargaison. Si les biens étaient assurés, les indemnités correspondantes sont décomptées dans une dispatche (adjustment) établie par un commissaire d'avaries (adjuster). - les avaries communes (general average) qui sont des pertes ou des frais engagés volontairement par le Capitaine pour sauver le navire et sa cargaison. La répartition de ces frais entre l'armateur et les différents chargeurs est faite au prorata des valeurs des biens sauvés, par un dispatcheur (average adjuster), qui établit un réglement d'avarie commune (average statement) donannt le détail de la contribution (ship's proportion) de chacun des participants.

En attendant le réglement d'avarie commune, les réceptionnaires de la cargaison doivent signer un compromis d'avarie commune (average bond) et verser une contribution provisoire fixée en accord entre le dispatcheur et l'armateur.

 
 
   
 
 
B
   
 

BARGE (CHALAND)
Bateau fluvial ou maritime parallélépipédique sans moyen de propulsion.

   
 
BÉNÉFICIAIRE / Beneficiary
Personne en faveur de laquelle une traite est émise ou une lettre de crédit ouverte.
 
BIENS / Goods
Cargaison expédiée par air ou par mer.
 
B/L (BILL OF LADING) – CONNAISSEMENT MARITIME
Document négociable émis par le transporteur, décrivant la nature et la quantité des biens expédiés, mentionnant le nom de l’expéditeur, du destinataire, des ports de chargement et de déchargement.
Ce document est un titre servant de contrat de transport et de reçu pour les biens.
 
 
   
 
 
C
   
 

CARGO
Marchandise (par assimilation le mot "cargo" est employé pour signifier "navire à marchandises" : cargo-boat)

 
CARNET ATA
Document douanier délivré par la CCI permettant à son détenteur, de transporter ou d’expédier temporairement la marchandise dans certains pays étrangers (pour des expositions, des démonstrations, ou tout but similaire), sans acquittement de droits de douane.
 
CAS DE FORCE MAJEURE
Phénomène naturel ne pouvant pas être évité par l’homme, tel que les inondations, les tempêtes, les éclairs. Le transporteur n’ayant aucun contrôle sur ces forces de la nature il ne peut pas être tenu pour responsable.
 
CERTIFICAT DE FABRICATION / Certificate of manufacture
Document certifié devant notaire par le producteur, le vendeur ou le spécialiste des techniques marchandes, stipulant que les biens ont étés fabriqués et sont à la disposition de l’acheteur.
 
CERTIFICAT D’INSPECTION / Certificate of inspection
Document réclamé avec les expéditions de périssables ou d’autres biens. Cette certification stipulant également que cette marchandise est un envoi prioritaire.
 
CERTIFICAT D’INSPECTION PHYTOSANITAIRE /
Phytosanitary inspection certificate

Certificat émis par le département de l’agriculture afin de satisfaire la réglementation concernant les produits étrangers à l’import. Cela indique que ces importations ont étés inspectés et certifie que ces dernières ne contiennent pas d’insectes nuisibles ou de maladies spécifiques aux plantes.
 
CERTIFICAT D’ORIGINE (C.O.) / Certificate of origin
Document spécifique requis par certains pays étrangers pour des raisons de tarifs douaniers, attestant de l’origine des marchandises ; Parfois, ce document requiert la signature du consul du pays de destination.
 

CHARGEUR (SHIPPER)
Expéditeur de la marchandise.

 
CHARGEMENT / Cargo
Biens, marchandises ou produits de toute description qui peut être transportée sur un navire, en prenant en compte le chargement du fret. Toutefois, ceci n’inclut pas les équipements ou les moyens de stockage utilisés à bord.
 
CLAUSE «D’ENTREPÔT A ENTREPÔT» /
Warehouse-to-warehouse clause

Clause incluse dans la police de transport déterminant quand la couverture commence et fini.
Cette police s’applique à partir du moment où les marchandises quittent l’entrepôt d’origine mentionné dans la police, jusqu’à l’entrepôt de destination également mentionné et qui marque la fin de l’application de cette clause.
 
CONNAISSEMENT MARITIME / Ocean bill of lading
Connaissement indiquant que l’exportateur consigne l’expédition à un transporteur international, pour le transport à destination d’un marché étranger. A l’inverse des lettres de transport intérieur, le connaissement maritime peut servir à collecter des fonds.
Si le connaissement est surrendered , le destinataire peut récupérer l’expédition à la seule condition de prouver son identité. Par contre, si le connaissement est négociable, l’acheteur devra d’abord payer les biens, endosser le document et répondre aux conditions requises par le vendeur.
 
CONSIGNATAIRE
S’occupe de l’escale physique du navire. Agit au nom et pour le compte de son mandat, l’armateur, pour les besoins du navire et de ce qu’il transporte. Il effectue toutes les opérations que l’armateur exécuterait lui-même s’il était sur place ou auxquelles le capitaine pourrait procéder.
 
CONTAINER OU CONTENEUR
«Boîte» généralement métallique aux dimensions normalisées (International Standardization Organisation : ISO) pour le transport des marchandises diverses, liquides ou pulvérulentes. On distingue les petits conteneurs (moins de 20m3) et les transcontainers ou TC de 20’ ‘twenty footers), 30’, 35’ et 40’ (forty footers).
 
COMMISSAIRE OU EXPERT D'AVARIE / Surveyor
Spécialiste maritime qui examine les marchandises endommagées et qui détermine la cause, la nature et l’étendue des dommages ainsi que les possibilités de réparation. Ce n’est pas un dispacheur car ses actions n’ont aucune conséquence sur les conditions d’applications de la police.
 

COMMISSIONNAIRE DE TRANSPORT
Organisateur capacitaire traitant, sous sa responsabilité et en son nom propre pour le compte d'un commettant , l'ex é cution complète (de bout en bout) du transport d'une marchandise, d'un ensemble (usine par exemple...). Il a le choix des voies et des moyens et peut sous traiter tout ou partie des opérations à des substitués. Il a une obligation de résultat . (différent d'un Transitaire)

 

CONFERENCE (FREIGHT CONFERENCE)
Groupement d'armateurs desservant les mêmes lignes, ayant conclu entre eux des accords de trafic dans le but de régulariser la concurrence, d'organiser la desserte des ports, d'uniformiser les tarifs et de prévoir les détaxes de fidélité.

 
CRÉDIT DOCUMENTAIRE (LC) / Documentary credit
Lettre de crédit commercial établie par une banque au nom du bénéficiaire, généralement le vendeur, contre paiement de la marchandise à la remise de documents spécifiés dans le crédit.
 
 
   
 
 
D
   
 
DANGERS DE LA MER / Perils of the sea
Accidents fortuits propres au transport sur les eaux navigables, tel que le navire qui s’échoue, qui coule, qui rentre en collision avec un autre navire, qui heurte un objet submergé, qui rencontre une mer agitée ou toute autre force de la nature.
 
DEBOURS / Disbursment
Ce sont les paiements faits à des fournisseurs ou à des tiers par un consignataire pour le compte de l’armateur ou du chargeur. Ces débours sont récupérables par compte d’escale ou par facture. (voir compte d’escale).
 
DÉCLARATION D'EXPÉDITION EXPORT /
Shipper's export declaration

Documents requis pour toute expédition par le Trésor américain et rédigé par l’expéditeur.
Il reprend la valeur commerciale, le poids, la destination et toute information nécessaire à l’exportation.
 
DESTINATAIRE / Consignee
Partie qui reçoit les biens; généralement l’acheteur.
 
DELIVERY ORDER / COUPURE DE CONNAISSEMENT
Document émis par le consignataire pour permettre la livraison fragmentée de marchandises faisant l’objet d’un connaissement général mais destinées à différents réceptionnaires.
 
DEPOTAGE / STRIPPING
Vidage d’un conteneur.
 
DOCUMENTS
Documents habituellement joints à des traites à l’étranger, ce sont les connaissements maritimes ou LTA, les certificats d’assurance, les factures commerciales et lorsque cela est spécifié , les certificats d’origine et les factures consulaires.
 
DOCUMENTS CONTRE ACCEPTATION /
Documents against acceptance

L’expéditeur donne des instructions à sa banque selon lesquelles les documents sont liés à une traite. Les marchandises seront délivrées au tiré à condition qu’il accepte la traite.
 
DOCUMENTS CONTRE PAIEMENT /
Documents against payment

Instructions données par l’expéditeur à sa banque selon lesquelles les documents sont liés à une traite due. Ces documents doivent être donnés au tiré qu’à la condition qu’il paye la traite.
 
DOCUMENTS CONSULAIRE / Consular Documents
Lettre de transport, certificat d’origine ou forme de facturation spéciale (facture, inventaire) étant officiellement signée par le consulat ou embassade du pays de destination.
 
DOOR TO DOOR (PORT A PORTE)
Se dit d’un conteneur rempli (empoté) sur le lieu de production de la marchandise (usine) pour être vidé (dépoté) sur le lieu d’utilisation.
 
DOOR TO PIER (PORTE A QUAI)
Se dit d’un conteneur rempli(empoté) au lieu de production de la marchandise (usine) pour être vidé (dépoté) au quai du terminal.
 
DROITS DE DOUANE / Customs duty
1/ Droits ad valorem , c’est un certain pourcentage applicable à une
  somme déterminée, en fonction de la valeur des biens à l’import.
2/ Droits spécifiques : c’est une estimation se basant sur le poids ou la
  quantité des biens, indifféremment de sa valeur monétaire ou du prix du marché.
3/ Inconvénient : le recouvrement se fait en entier ou représente une
  partie des droits payés à l’import lors de l’exportation de manière similaire ou différente.
 
DROITS DE QUAI / Wharfage
Frais facturés par le propriétaire de l’embarcadère ou des docks pour la manutention de la cargaison importée ou exportée.
 
   
 
 
E
   
 
EMPOTAGE / Stuffing
Remplissage d’un conteneur.
 
ENTREPÔT SOUS DOUANE / Bonded warehouse
Bâtiment dans lequel les autorités douanières ont autorisé le stockage des biens, l’acquittement des droits de douane étant différé jusqu’à ce que les biens soient livrés.
 
E.T.A. (ESTIMATED TIME ARRIVAL)
Date et heure prévues d’arrivée du navire au port d’escale (si on ne précise pas G.M.T. c’est qu’il s’agit du temps local).
 
ETABLISSEMENT COMMERCIAL / Commercial set
Dans cette transaction il y a l’intervention de 4 documents négociables qui représentent et prennent la place des biens dans le financement de cette cargaison.
 

E.T.C. (EMPTY TRANS CONTAINER)
Conteneur vide.

 
E.T.S. (ESTIMATED TIME SAILING)
Date et heure prévues pour le départ (voir: E.T.A.)
 
EXPÉDITION / Consignment
Marchandise expédiée à un agent ou à un client, alors que l’achat actuel n’as pas été réalisé. Seul l’accord passé entre les parties oblige le destinataire à payer les biens à l’expéditeur une fois que la vente a été réalisée.
 
EXPERT MARITIME / Surveyor
Personne nommée par les parties (expert amiable) ou par le tribunal (expert judiciaire) pour constater un état de fait et, en cas d’avarie, en rechercher les causes.
 
EXPERT OU COMMISSAIRE D'AVARIE / Surveyor
Spécialiste maritime qui examine les marchandises endommagées et qui détermine la cause, la nature et l’étendue des dommages ainsi que les possibilités de réparation. Ce n’est pas un dispacheur car ses actions n’ont aucune conséquence sur les conditions d’applications de la police.
 
 
   
 
 
F
   
 
FACTURE COMMERCIALE / Commerciale invoice
Déclaration de la transaction entre le vendeur et l’acheteur, émise par le vendeur et décrivant : la marchandise, le coût, les termes de vente….
 
FACTURE PROFORMA / Pro forma invoice
Facture fournie par le fournisseur avant l’expédition de la marchandise, informant l’acheteur de la nature et des quantités expédiées, ainsi que leur valeur commerciale et autres détails (poids, dimensions, etc..)
 
F.C. et S
«Free de Capture et d’Arrestation».Clause excluant le risque de guerre de l’assurance maritime. Pour que le risque de guerre soit couvert, il faut souscrire une Assurance guerre en payant une prime additionnelle
 
F.C.L. (FULL CONTAINER LOAD)
Expedition de marchandises justifiant l’usage exclusif d’un conteneur complet couvert par un seul connaissement.
 

FEEDER (NOURRICE)
Conduits généralement en bois installés avec le bardi dans les cales des navires de vrac pour faciliter l’écoulement de la marchandise dans les abords. Ce terme qualifie aussi les navires de plus petit tonnage permettant l’éclatement, sur différents ports, d’une cargaison apportée dans un port principal par un gros navire et inversement.

 

FERRY (TRANSBORDER)
Navire transporteur de trains ou de voitures (car-ferry). S’il est de petite taille c’est un bac.

 
FLAT
Conteneurs ne comportant que le plancher et les montants et pouvant être empilés quand ils sont vides.
 
FORCE MAJEURE
Dénomination d’une clause de contrat maritime standard exemptant les parties pour n’avoir pas rempli leurs obligations dû à un événement échappant à leur contrôle tel que les tremblements de terre, inondations, ou guerre.
 
FORTUNE DE MER / Perils of the sea
Accidents de toutes natures survenant en mer aux navires et aux marchandises transportées.
 
FORWARDING AGENT
Transitaire ou commissionnaire de transport (expéditeur) qui se charge du transport des marchandises de bout en bout.
 
FREIGHT TON
Voir unité payante.
 

FRET / Freight
Coût du transport d’une marchandise en particulier par mer. Il est payable soit d’avance (freight prepaid), soit à destination (at destination ou freight collect). Le faux-fret (deadfreight) est l’indemnisation de l’armateur par un chargeur qui a retenu la place mais qui n’a pas remis la marchandise. Il peut y avoir des surfrets (voir ce mot).
le fret est calculé à la tonne métrique, à le tonne anglaise (1.016 kg ou 20 cwts), au m3, aux 40 cft (oir : Measurement freight) et pour les bois au standard ou au fathom. Pour certaines marchandises de valeur élevée, le fret est calculé ad valorem. Par extension, le mot fret désigne souvent la marchandise elle même.

 
FRET (montant du…) / Freight charges
Montant des frais de transports
 
FRET GARANTI / Guaranted freight
Le montant du fret doit être payé, que les biens soient livrés ou non, excepté que l’échec de la livraison soit dû à des raisons échappant au contrôle du transporteur.
 

FT (FOOT PLURIEL FEET)
Pied = 0.3048 m.

 
FTC (FULL TRANCONTAINER)
Conteneur plein
 
 
   
 
 
G
   
 
GANTRY CRANE
Portique géant pour les manipulations des conteneurs sur un terminal. Appelés parfois Paceco et Portainers.
 
GROUPAGE / CONSOLIDATION
L’avenant de groupage, est le fait de grouper des marchandises sous le couvert d’un connaissement maritime ou d’une LTA, suite à un accord préalable, afin d’apporter des conditions avantageuses de transport d’un point à un autre.
 
 
   
 
 
H
   
 
HANDLING CHARGE
frais consécutifs aux différentes manipulations subies par les conteneurs dans les dépôts ou terminaux.
 
 
   
 
 
I
   
 
INSULATED
Conteneur isotherme.
 
ISO (International Standadization Organization)
Organisme international qui a normalisé les caractéristiques des conteneurs, des navires qui les transportent et des engins qui les manipulent. Voir Container.
 
 
   
 
 
J
   
 
JAUGE (Tonnage)
Mesure officielle des capacités intèrieures des navires. L’unité est le tonneau de jauge (gross ton, register ton) qui vaut 100cft ou 2.83m3. on distingue :
1/ la jauge brute totale (grosse tonnage) : capacité interne du navire
  et de ses superstructures.
2/ La jauge brute proprement dite (gross register tonnage : GRT) :
  capacité du navire au-dessous du pont.
3/ La jauge nette (net register tonnage : NRT) : capacité utilisable
  pour des marchandises.
Le calcul de la jauge est fait en France par la Douane suivant des règles particulières ; la jauge est prise pour base pour la perception de diverses taxes et redevances et l’application des règlements maritimes (effectifs, radiotélégraphie, etc…)
 
   
 
   
 
 
K
   
   
 
   
 
 
L
   
 
LANDING CHARGES
Frais de déchargement s’ajoutant au fret.
 
L.C.L. (Less tahn container load).
Conteneur de groupage. Se dit d’une expédition, ne justifiant pas l’utilisation complète d’un conteneur.
 
LETTRE DE CRÉDIT COMMERCIAL /
Letter of credit commercial

Lettre adressée par une banque, relativement à l’assurance et à la responsabilité de l’acheteur vis à vis du vendeur, l’autorisant à émettre des traites d’un montant déterminé sous des conditions spécifiques, s’engageant ou non à émettre le paiement de cette traite.
 
LETTRE DE TRANSPORT DIRECTE / Through bill of lading
Lettre de transport unique couvrant à la fois le transport national et international d’une exportation.
Une LTA est primordiale dans le transport aérien. Néanmoins, en ce qui concerne les expéditions maritimes, deux documents différents sont requis, un BL intérieur pour le pré acheminement et un connaissement maritime à l’international.
 
LETTRE DE TRANSPORT EN ENVOI DIRECT /
Straight bill of lading

Lettre de transport non négociable sur laquelle les biens sont directement consignés au destinataire.
 
LETTRE DE TRANSPORT INTÉRIEUR / Inland bill of lading
Lettre de transport utilisée dans le transport intérieur des biens jusqu’à ce qu’ils soient remis au transporteur de l’exportateur.
 
LETTRE DE CRÉDIT IRRÉVOCABLE /
Irrevocable letter of credit

Lettre de crédit spécifiant que le paiement est garanti par la banque, si le tiré réunit toutes les conditions et les termes de l’accord.
 
LOADING CHARGES
frais de chargement s’ajoutant au fret.
 

LO-LO (LIFT OFF- LIFT ON)
Navires modernes à manipulation verticale pour colis pré-élingués, avec larges panneaux et sans traînage à bord.

 
LOSS
Pertes
 
LTA (Lettre de Transport Aérien) - Air waybill (Airwaybill)
Ce document couvre tous les transports par avion, domestiques et internationaux des marchandises, pour une destination spécifiée.
C’est un titre de transport non négociable qui sert de reçu pour l’expéditeur, indiquant que le transporteur a accepté les biens concernés, l’obligeant à acheminer cette expédition jusqu’à l’aéroport de destination aux conditions prédéterminées.
 
LUMPSUM
Forfait
 
 
   
 
 
M
   
 
MAFI
Marque de remorques sur baissées à 2 roues pouvant s’empiler les unes sur les autres et qui sont tres employées dans les ports pour le transporteurde charges individualisées (conteneurs).
 
MANIFESTE /Manifest
Liste de marchandises, rédigée par le commandant, la compagnie aérienne ou le groupeur (agent), classée en fonction des numéros de la lettre de transport, reprenant les marchandises et les quantités de toutes les cargaisons chargées sur le navire ou sur un aéronef.
 
MANQUANT / Shortage, short delivery
Différence entre la quantité de marchandise livrée et la quantité inscrite sur le connaissement. La responsabilité du transporteur est fixée par la loi. Elle ne joue pas en cas de force majeure, de vice propre de la marchandise et de réserves précises prises au départ.
 

MAT DE CHARGE (ou Corne de charge)
Equipement permettant au navire de manipuler la cargaison par ses propres moyens. Ils sont souvent remplacées par des grues de bord.

 

MEASUREMENT TON (M/T)
40 cft : 1.132 m3 (voir : weight or measurement)

 

MILLE MARIN / Nautical mile
Mesure de distance maritime d’environ 1.852 m.
Appelé aussi nautique. Le 1/10 de mille est l’encablure (a cable lenght) : 185 m.

 

MISE A LA CONSOMMATION
Dédouanement des marchandises et acquittement des droits avant leur livraison sur le marché intérieur.

 
MULTIPURPOSE
Navire pouvant transporter des conteneurs aussi bien que des vracs.
 
 
   
 
 
N
   
 
NORME DE CLASSIFICATION COMMERCIALE INTERNATIONALE / Standard international trade classification (SITC)
Système de code numérique développé par les Nations Unies afin de classifier les biens utilisés dans le Commerce International.
 
NAVIRE / Vessel
Description de tout moyen navigable, de tout appareil utilisable ou pouvant être utilisé dans le transport maritime.
 
   
 
 
O
   
 
ON BOARD / Shipped
“Embarqué”. Mention sur un connaissement signifiant que la marchandise a été reconnue par le bord comme embarquée. Sert en particulier pour les accréditifs (voir ce mot).
 

OPENTOP
Conteneur à toit ouvrant

 
OWN RISK / Découvert
Partie du risque conservée par l’assuré (armateur) à sa charge.
 
 
   
 
 
P
   
 
PALAN
Appareil de lavage constitué de plusieurs poulies. Sert, en particulier, à manipuler les marchandises (voir « sous-palan »)
 
PALETTE / Palllet
Petite plate forme en bois sur laquelle la cargaison est empilée pour le stockage ou pour le transport.
 
PERTES / Loss
Pour les navires, la perte est totale (total loss) ou réelle (actual total loss) si le navire est réellement perdu ou virtuelle (constructive total loss) quand elle paraît inévitable ou que la dépense pour l’éviter est trop élevée.
Pour les marchandises on parle de manquants (voir ce mot)
 
POINTAGE / Tally
Comptage du nombre de colis embarqués ou débarqués pour déterminer les manquants
 
POLICE D’ASSURANCE SPÉCIALE /
Special policy of insurance

Document issu pour le compte du souscripteur attestant des termes et des conditions reprises dans l’assurance maritime. Ce document est émis lorsqu’une preuve d’assurance est demandée, dans le cas d’une lettre de crédit par exemple.
 
POLICE FLOTTANTE / Floating policy
Police d’assurance “facultés” souscrite par un armateur (ou un transitaire) pour la couverture des marchandises dont le transport leur est confié.
 
POINT D’ORIGINE / Ex (Point of origin)
Point de départ de l’expédition : Ex usine, ex mine, ex entrepôt. Cf termes de vente.
 
PONTÉE / Deck cargo
Marchandises chargées sur le pont donc exposées aux intempéries. Il est donc nécessaire de les assurer spécialement.
 
PONTON-MATURE
Grue flottante de forte puissance (plus de 30 t)
 
PORT DÛ / Collect freight
Fret payable à destination et à l’arrivée des marchandises.
 
PORTE-CONTENEURS / Full containers ship
Navire spécialisé dans le transport des conteneurs.
 
POUSSEUR
Navire de mer ou bateau de rivière conçu pour le « poussage » d’une barge ou d’un convoi de barges.
 
 
   
 
 
Q
   
   
 
   
 
 
R
   
 
RECU DU MAGASIN (fiche d’écor) / Warehouse receipt
Reçu établi par un magasinier attestant qu’il a stocké les dites marchandises.
 
REEFER
Navire ou conteneur frigorifique
 

RESERVES
Constatation de manquants et d’avaries, à la prise e charges de marchandises, en vue de déterminer ultérieurement les responsabilités (voir : Connaissement, Manquant)

 
RESILIATION / Cancelling
Clause de chartes-parties précisant la date limite de mise du navire à la disposition du chargeur faute de quoi la charte est résiliée.
 
RETARD / Delay
Même si on bénéficie d’une assurance tous risques, les dommages dus à un retard ne font l’objet d’aucune indemnisation. La plupart des assureurs ont instauré une «clause de retard» dans la police de Cargo ouvert spécifiant que les dommages causés par un retard ne peuvent pas être indemnisés même si ce dernier est dû à un risque.
 
RISQUES DE GUERRE / War risks
Risque lié à deux ou plusieurs belligérants engagés dans des hostilités, que la déclaration de guerre ait été formelle ou non. De tels risques sont exclus par le FC&S (Free de Capture et d’Arrestation). Ce risque peut être garanti par une police de guerre séparée liée à une prime additionnelle.
 
ROLL-ON / ROLL-OFF OU RO-RO
voir roulier
 
ROULIER (NAVIRE) OU RORO
Navire à manutention et à chargement horizontaux (par des portières placées à l’arrière ou sur le côté et par des rampes intérieures fixes ou mobiles).
 
 
   
 
 
S
   
 
SÉCURITÉ
Son but est de veiller à la circulation aérienne des aéronefs : leur certification, leur exploitation et la navigabilité aérienne.
 
SHIPMENT
Expédition, embarquement d’une marchandise.
 
SHIPPING-ORDER
Voir bon d’embarquement
 
SLOT
Emplacement pour un conteneur sur un navire porte-conteneurs.
 

SOUS DOUANE / In bond
Une expression utilisée pour décrire le statut d’une marchandise admise provisoirement dans un pays sans acquittement des droits, soit parce qu’elle a été stockés dans un entrepôt sous douane ou parce que l’on a fait un transit sous douane jusqu’à un autre point où les droits devront être éventuellement acquittés.

 

SOUS-PALAN / Alongside delivery, undertackle
A l’embarquement, la marchandise est amenée aux frais du chargeur à l’aplomb des crochets du palan de chargement, donc le long du bord du navire (alongside), les frais jusqu’à la mise en cale étant à la charge de l’armateur et compris dans le fret.
Au débarquement, le réceptionnaire prend la marchandise sous le crochet du palan.

 

SPREADER
Palonnier rectangulaire pour manipuler des conteneurs.

 

STACKING
Gerbage (empilage) de conteneurs l’un sur l’autre.

 
(SITC) STANDARD INTERNATIONAL TRADE CLASSIFICATION / Norme de Classification commerciale internationale
Système de code numérique développé par les Nations Unies afin de classifier les biens utilisés dans le Commerce International.
 
STATIONNEMENT (frais de …) / Demurrage
Frais débités par les tractionnaires maritimes correspondant au temps d’attente lors du déchargement du conteneur à l’entrepôt final.
 

STEVEDORE
Dans les ports du nord, entrepreneurs de manutention maritimes responsables seulement (contrairement à l’acconier de Méditerranée) des manipulations (chargement, déchargement, etc) des marchandises.

 
SUBROGATION
Opération par laquelle la compagnie d’assurance (relativement au paiement des indemnités) assume tous les droits de l’assuré en ce qui concerne l’indemnisation du préjudice par une tierce partie, on substitue un créditeur par un autre.
 
SURESTARIES / Démurrage
Dans les contrats d’affrètement, le navire dispose d’un certain délai appelé jours de planche ou staries pour les opérations de manutention de cargaison. S’il le dépasse, il est dit en surestaries et les chargeurs doivent payer à l’armateur ou à l’affréteur des pénalités (appelées aussi surestaries) calculées à X… par jour et au prorata par heure.
Le temps perdu est constaté par le time sheet (feuille du temps).
 
SURETÉ
Son but est de prévenir les actes illicites : contrôler l'accès aux zones reservées des aéroports, définir les mesures à appliquer aux passagers, aux bagages à mains, aux bagages de soutes ainsi qu'au fret aérien.
 
SYSTEME DOUANE / Harmonized system
Système international de classification des biens ayant été développé sous le contrôle du Comité de Coopération douanier adopté par les Etats Unis en 1989. De plus, c’est la méthodologie de classification import / export la plus largement accepté. Il remplace le Schedule B. à l’export et le Tarif Schedule of the U.S. à l’import.
 
 
   
 
 
T
   
 
 
TARE (Le poids de …) / Tare weight
Le poids du containeur ainsi que des matériaux d’emballage, abstraction faite des marchandises qu’elle contient.
 
TC (Transconteneur)
Conteneur de 20’, 30’, 35’ , 40’ (voir container)
 
TERMES DE VENTE / Terms of sale
La facture est un contrat de vente entre l’acheteur et le vendeur qui reprend le terme de vente.
 
TERMINAL (pétrolier ou conteneurs)
Quais aménégés spacialement pour recevoir des pétroliers ou des portes-conteneurs et permettre la manipulation, le stockage et l’évacuation ou la réception de leur cargaison de pétrole ou de conteneurs. Pour les vracs, on dit plutôt quai minéralier, céréalier,etc.
 

T.E.U. (Twenty Equivalent Unit)
Unité conteneur ramenée à 20’.

 
TIRANT D’EAU / Draft
Hauteur entre la ligne de flottaison d’un navire et la quille. C’est la profondeur minimum nécessaire pour que le navire flotte. On distingue le tirant d’eau lège (light draft) et le tirant d’eau chargé (loaded draft). Il s’exprime en pieds ou en mètres.
 
TON (Tonne)
On distingue : la tonne métrique de 1000kg, le long ton de 1016kg ou 20cwt, le short ton de 907 kg, le measurement ton de 40 cft (1 m3 132), etc.
 
TONNAGE / Tonnage
Tonnage brut -Total de la capacité interne d’un navire exprimé en tonnes mesurée.(1 Tonne mesurée=100 CW. FT)
 
TRAILER
Semi-remorque routière. Par extension remorque porte-conteneurs.
 
TRAITE / Draft
Paiement des biens par l’acheteur.
 
TRANCONTAINER (TC)
Voir container.
 
TRANSBORDEMENT / Transhipment
Transfert d’un navire ou d’un aéronef ou autre moyen de transport à un autre, afin de poursuivre le transport.
 
TRANSIT / Transit shipment
Une expression désignant une expédition dont le point de destination est en province ou un point dénommé pour une réexpédition à destination d’un autre port ou pays.
 
TRANSITAIRE / Forwarding agent
Mandataire effectuant pour le compte d’un tiers chargeur ou réceptionnaire les formalités (et en particulier douanières) ainsi que les opérations nécessaires à l’exploitation et à l’importation des marchandises.
Voir : Commissaire de transport.
 
TRANSPORTEUR / Carrier
Transporteur, fait normalement référence à la compagnie maritime, mais cela peut aussi faire référence au transport routier, aérien, ou ferroviaire.
 
 
   
 
 
U
   
 
UNIT
Unité de charge.
 
UNITE PAYANTE / Freight ton
Base de calcul du fret. Selon les cas, cette unité peut être fixée au poids ou au volume (voir : Fret ou, voir : Weight or Measurement.)
 
 
   
 
 
V
   
 
VALEUR (Clause de …) / Valuation clause
Clause d’une assurance maritime qui établit une base de valeur fixe à laquelle l’assuré et le souscripteur auront agrée.
Cette dernière détermine la valeur de la marchandise assurée. Cette clause stipule également la somme qui sera indemnisée pour toute perte ou contribution moyenne.
 
VICE
Défaut de qualité. On distingue : le vice propre (inherent vice) qui a trait aux caractéristiques mêmes de l’organe de machine, ou de la marchandise incriminée et dont les conséquences sont à la charge du propriétaire, le vice caché qui lui, ne peut être raisonnablement décelé.
Enfin, le vice d’arrimage est le résultat d’une faute de chargement de la marchandise (mauvais emplacement en cale, saisissage défectueux, voisinage incompatible avec d’autres marchandises, etc).
 
VICE INHÉRENT / Inherent vice
Perte causée par la nature même du bien et qui est le fait, ni du hasard, ni d’une cause externe.
 
VRAC (Fret en…) / Bulk shipments
Expéditions qui ne sont pas emballées et chargées directement dans les cales du navire.
Exemple de marchandise qui voyageant en vrac : le minerai, le charbon, la ferraille, les céréales, le riz, l’huile végétale, le suif, le mazout, l’engrais et tout autre produit similaire.
 
 
   
 
 
W
   
 
Weight or Measurement (w /m) POIDS OU VOLUME
Formule de taxation du fret permettant de choisir à l’avantage du navire soit au poids (tonne de 1016 kg tonne métrique) soit au cubage (measurement freight de 40cft (1 m3 132), au m3, etc). Voir : unité payante.
 
 
   
 
 
X - Y - Z
   
 
ZONE FRANCHE / Free trade zone
Port désigné par le gouvernement comme étant une zone de libre de droits (duty free) pour toute marchandise non prohibée.
Cette marchandise peut être stockée, «dispachée», utilisée dans le processus de fabrication, etc…dans les limites de cette zone et réexportée sans acquittement de droits. Cependant, des droits peuvent être acquittés sur cette marchandise ou sur les produits fabriqués à partir de cette dernière, si, ces biens passent de la zone franche à une zone sujette à une autorité douanière.
La zone franche est également appelée «Zone de Commerce extérieur».